La nouvelle a été dévoilée dans la presse transalpine lors de la publication du bilan annuel 2014 : Piaggio a assigné en justice, devant le tribunal de Milan, la société Peugeot Motocycles Italie, le 27 octobre 2014, et la société Yamaha Motors Italie, le 4 novembre de la même année, pour violation et contrefaçon de brevets déposés par la marque italienne. Une action similaire a été conduite en France auprès du Tribunal de grande instance de Paris, contre Peugeot Scooters.
Metropolis et Tricity
Piaggio reproche aux deux constructeurs d’avoir « copié » certaines de ses solutions techniques et esthétiques utilisées sur le scooter MP3, et déjà brevetées au niveau européen. On suppose que cela a à voir avec la suspension avant à quadrilatère articulé et les deux roues avant indépendantes et basculantes.
Le constructeur demande des dommages et intérêts, mais aussi le retrait pur et simple du scooter Metropolis de la marque française et le Tricity de Yamaha. Le premier procès concernant Peugeot aura lieu le 16 juin devant le tribunal de Milan et celui de Yamaha, le 1er juillet.
Protection de son best-seller
Le scooter MP3 est apparu sur le marché en 2006 et a connu un très grand succès dans certains pays comme la France. Piaggio a vendu à ce jour plus de 150 000 MP3 et ce modèle reste un des plus rentables de la marque qui a connu une augmentation de ses ventes de +29,3 % en 2014.
Ce scooter à trois roues a été conçu par Luciano Marabese (un designer italien à qui l’on doit plusieurs modèles Guzzi, Gilera ou Morini) en 1999 sur commande Aprilia. Par la suite, après l’achat d’Aprilia, Moto Guzzi et Gilera par Piaggio, tous les brevets étaient passés aux mains du groupe Piaggio. Moto Magazine avait par ailleurs découvert le prototype en 2000, lors d’une interview de Marabese pour un article sur les derniers artisans italiens.
Procédure longue et complexe
Difficile de dire aujourd’hui si l’action en justice de Piaggio aboutira à un dédommagement, voire à un retrait des modèles visés. Ce qui est certain, c’est que la justice italienne n’étant pas connue poour sa rapidité, le déroulement de l’affaire risque d’être long et complexe.
Piaggio a déjà entamé des actions en justice, contre certains fabricants chinois qui produisent des copies de la Vespa LX. Celles-ci sont systématiquement détruites aux frontières européennes.
La preuve par le document officiel (en italien)
Voici l’extrait, en italien, du bilan 2014 de Piaggio, où apparaissent les deux actions en justice :
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« Con atto di citazione del 27 ottobre 2014 Piaggio ha convenuto in giudizio davanti al Tribunale di Milano le società PEUGEOT MOTOCYCLES ITALIA s.p.a. (...) per ottenere il ritiro dal mercato dei motocicli Peugeot “Metropolis”, accertando la violazione e contraffazione di alcuni brevetti europei e modelli ornamentali di titolarità di Piaggio, nonché la condanna al risarcimento danni per concorrenza sleale, con la pubblicazione del dispositivo dell’emananda sentenza su alcuni quotidiani. La prima udienza di comparizione è fissata per il giorno 4 marzo 2015.
Con atto di citazione del 4 novembre 2014 Piaggio ha convenuto in giudizio davanti al Tribunale di Milano le società YAMAHA MOTOR ITALIA s.p.a., (...) per ottenere il ritiro dal mercato dei motocicli Yamaha “Tricity”, accertando la violazione e contraffazione di alcuni brevetti europei e modelli ornamentali di titolarità di Piaggio, nonché la condanna al risarcimento danni per concorrenza sleale, con la pubblicazione del dispositivo dell’emananda sentenza su alcuni quotidiani. La prima udienza di comparizione è fissata per il giorno 24 marzo 2015. »