Les pièces d’origine ne sont jamais couvertes pour elles-mêmes mais les accessoires, eux, peuvent bénéficier d’une garantie spécifique plus ou moins intéressante. Encore faut-il s’entendre avec son assureur sur la définition de l’accessoire. Pas si évident.
1 Sur une moto, comment distinguer un accessoire d’une pièce d’origine ?
*Sont considérées comme accessoires les pièces qui ont été ajoutées à la moto après son achat neuf.
Un motard peut, par exemple, décider de monter, après coup, un top-case, une sacoche, une tête de fourche, un pare-brise, un carénage intégral, un sabot, des poignées chauffantes, etc.
Ces pièces sont des accessoires. Mais attention, car des éléments tels que les sacoches et le top-case peuvent être des pièces d’origine s’ils ont été livrés avec la moto.
Au moment de passer commande du modèle, certains constructeurs proposent en effet d’installer des éléments de série présentés sur catalogue, ou des options faisant partie d’un « pack », comme l’ordinateur de bord chez BMW.
Cette même option devient un accessoire s’il est monté après achat de la moto. La frontière est ténue entre ces deux notions (accessoire/pièce d’origine) et il est conseillé de s’informer auprès de son assureur sur la définition qu’il donne des accessoires. Elle peut différer de l’un à l’autre.
Suite au vol de ma moto neuve, je découvre effectivement que la notion d’accessoire peut diffèrer d’une assureur à un autre. Ainsi ma compagnie d’assurance (AMV à Bordeaux) considère que l’accessoire est : soit monté en série, sans surcoût, par le constructeur en même temps que le véhicule assuré soit (...)
• Les assureurs ne donnent pas tous la même
définition aux accessoires.
• Un indice de vétusté est appliqué en cas
de remboursement.
• Les cotisations et les franchises doivent être étudiées de près
2 La selle peut-elle être considérée comme un accessoire ?
Non, car elle est indissociable de la moto, comme le sont les roues, le moteur, le guidon, ou le réservoir. C’est donc une pièce d’origine. Toutefois, le motard peut choisir de remplacer cet équipement de série par un siège et un dossier chauffants, qui pourront être considérés comme des accessoires.
C’est le cas à l’Assurance mutuelle des motards qui accepte de considérer comme accessoire un équipement dont la valeur est supérieure à la pièce d’origine qu’il remplace. Mais ce n’est pas vrai partout.
3 Les accessoires peuvent-ils être garantis ?
Les compagnies d’assurances spécialistes du deux-roues proposent des garanties optionnelles qui permettent d’être couvert en cas de dommage et/ou de vol. Ces garanties concernent uniquement les équipements ajoutés à la moto tels que définis plus haut. Certains de ces assureurs choisissent de garantir un capital accessoire.
L’Assurance mutuelle des motards, par exemple, a conçu deux formules pour des capitaux différents (1 600 € ou 5 000 €) en appliquant à chacune une franchise de 10 %. Elle ne propose toutefois pas les garanties maximales aux accessoires d’une moto qui n’est pas, elle-même, assurée en « tous risques ». -Une autre mutuelle propose de garantir jusqu’à 20 000 € d’accessoires sans appliquer de franchise. D’autres sociétés ont une garantie « accessoires » offrant différents niveaux de couverture, avec des franchises plus ou moins élevées.
Les accessoires pouvant coûter excessivement cher, les garanties doivent être étudiées de près, ainsi que leurs conditions d’application. Attention, car certains assureurs non spécialisés dans le deux-roues ajoutent d’office une garantie « accessoires » dans leurs contrats « tous risques », même si l’assuré n’a pas de pièces ajoutées sur sa moto.
4 Que se passe-t-il en cas de vol ?
Pour être couvert, il est indispensable que les accessoires soient déclarés. Pour prouver que ce ne sont pas des pièces d’origine, il faut simplement présenter les factures. Quoi qu’il en soit, dès lors que l’on souscrit une garantie « accessoire vol », il est toujours bon de regarder de près les franchises qui vont être exigées en cas d’effraction, et ce que ces garanties couvrent réellement. Attention à ne pas confondre la garantie « vol accessoires » avec une éventuelle garantie « vol de pièces ».
En effet, une pièce d’origine ne peut pas être remboursée si elle a été volée seule, car aucun assureur ne propose de garantie « vol de pièces d’origine ». -Elle peut l’être dans le cadre de la « garantie vol » du véhicule, à condition que le vol ou la tentative de vol soit manifeste et facilement démontrable (antivol forcé…). Il faut alors que la moto ait été subtilisée intégralement, puis retrouvée sans ses pièces, pour prétendre à un dédommagement.
5 Que se passe-t-il en cas de vol du top-case ?
S’il est de série, il est couvert par la garantie de la moto en cas de vol avec effraction manifeste, si le conducteur a souscrit le contrat adéquat.
Si son top-case est considéré comme un accessoire, il sera remboursé par sa garantie « accessoires vol ». Par contre, son contenu n’était jamais garanti jusqu’à ce que la Mutuelle des Motards propose cette garantie spécifique depuis début 2009.
Il échappe sinon à tout dédommagement. Il est donc fortement conseillé de ne rien y laisser de précieux.
Myriem Lahidely - 15/05/2009
Nicolas a souscrit une garantie « tous risques » pour sa moto. Mais est-il assuré en cas de vol de ses valises ou du top-case installés sur sa Béhème ? A lire d’urgence avant de partir en vacances.
Choc émotionnel, blessure – même bénigne – ou désolation devant sa monture esquintée sont autant de facteurs qui nous perturbent lors de l’établissement d’un constat amiable d’accident. Alors autant tenter d’intégrer, à froid, les bévues à ne pas commettre. Revue de détail.
La plupart des compagnies d’assurance proposent des réductions commerciales aux clients qui cumulent chez elles plusieurs contrats. Ces packs permettent de regrouper ces derniers chez un seul assureur, d’avoir un seul interlocuteur et une seule échéance pour les cotisations. Les remises varient d’une compagnie à l’autre : 10 %, 20 %, 40 %…
Pour ne pas perdre son bonus, Hervé a préféré payer à un tiers, de la main à la main, la réparation d’un rétroviseur qu’il a endommagé avec sa moto. Est-ce légal ?
La remontée de file de voitures en circulation, ralenties ou à l’arrêt, n’est pas un droit. Et en cas d’accrochage, la partie n’est pas gagnée.
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