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cochonou le 9 mai 2016 à 11:28 |
Responsabilité assurance (bonus/malus) suite à accidentBonjour à tous, un motard ouvreur s’arrête à un stop devant la ligne blanche ; Il est à l’arrêt. J’arrive, je m’arrête à sa droite ( à environ 1 mètre - 1 m 20) ; A cause de gravier qui est au sol, mon ami perd l’équilibre et couche sa moto coté droit. Ma question : Que cocher sur le constat pour être sur qu’il n’y ai pas d’ambiguïté pour que ma responsabilité soit 0 % et que celle de l’autre motard qui a provoqué l’accident soit 100 % ? Quels termes employer sur le constat pour indiquer que c’est le choc qui m’a fait chuter et coucher la moto coté droit. Merci de vos réponses de spécialiste. |
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yannick le 12 mai 2016 à 12:28 |
Responsabilité assurance (bonus/malus) suite à accidentBonjour, renseignement pris auprès de la Mutuelle des Motards, Pour simplifier, on va appeler A le motard ouvreur, qui s’est arrêté en premier, et B le motard qui écrit le sujet qui s’est arrêté après A, à la droite de A. La cause des dommages générés à B est le versement de la moto de A sur la moto de B qui ensuite verse à sa droite. Le fait générateur est donc bien le choc de A contre B. Si la moto de A n’était pas tombée sur la moto de B, la moto de B ne serait pas ensuite tombée. CQFD. C’est dans la partie commentaire (recto du constat) qu’il faut inscrire ceci : Pour A : A l’arrêt, j’ai glissé et fait tomber ma moto sur la moto B. Sur le croquis, il suffit de situer les motos côte à côte, A à gauche de B. D’indiquer sur la moto A une flèche perpendiculaire à la moto, allant vers B, de montrer un point d’impact sur le côté gauche de la moto de B, puis une flèche perpendiculaire à B allant vers la droite. Ainsi, les dommages à gauche et à droite de B seront expliqués. Dans les dommages, B doit indiquer "réservoir", et les autres éléments abîmés (rayures, enfoncement, bris). Ne pas oublier de signer, off course. Pas la peine d’en dire plus au verso. Pas la peine d’expliquer que A s’est arrêté à un stop sur la partie gauche de la voie, et que B est arrivé ensuite et s’est arrêté à la droite de A, puis que le pied de A à glissé sur du gravier, lui faisant perdre l’équilibre. Ca ne fera que complexifier inutilement la compréhension de l’affaire et ne changera rien à la "responsabilité" de A. En toute logique, l’assureur A devrait appliquer une responsabilité totale à son assuré (et donc un malus) et celui de B une responsabilité nulle au sien. |