Sujet

cochonou
le 9 mai 2016 à 11:28

Responsabilité assurance (bonus/malus) suite à accident

Bonjour à tous,
dans le cadre d’une balade, j’ai eu un soucis :

un motard ouvreur s’arrête à un stop devant la ligne blanche ; Il est à l’arrêt.
il est placé plutôt du coté gauche de la ligne blanche.

J’arrive, je m’arrête à sa droite ( à environ 1 mètre - 1 m 20) ;
l’axe de ma roue avant et +/- au niveau de son repose pied. Je suis à l’arrêt.
Nous sommes donc tous les 2 à l’arrêt.

A cause de gravier qui est au sol, mon ami perd l’équilibre et couche sa moto coté droit.
Son top-case en alu vient toucher mon réservoir et le cabosse.
Le choc me déséquilibre et je couche moi aussi ma moto coté droit : là aussi quelques dégâts.

Ma question :
comment l’assureur va répartir le malus ?
50 % - 50 % ?
100 % pour le motard ouvreur qui a fait tombé sa moto sur la mienne ?
ou 100 % pour moi parce que j’étais à 3/4 derrière sur le coté et non pas derrière ?

Que cocher sur le constat pour être sur qu’il n’y ai pas d’ambiguïté pour que ma responsabilité soit 0 % et que celle de l’autre motard qui a provoqué l’accident soit 100 % ?

Quels termes employer sur le constat pour indiquer que c’est le choc qui m’a fait chuter et coucher la moto coté droit.

Merci de vos réponses de spécialiste.

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yannick

le 12 mai 2016 à 12:28

Responsabilité assurance (bonus/malus) suite à accident

Bonjour, renseignement pris auprès de la Mutuelle des Motards,
la réponse tient dans la logique suivante : Quelle est l’origine de l’incident ? Qui a fait quoi ?

Pour simplifier, on va appeler A le motard ouvreur, qui s’est arrêté en premier, et B le motard qui écrit le sujet qui s’est arrêté après A, à la droite de A.

La cause des dommages générés à B est le versement de la moto de A sur la moto de B qui ensuite verse à sa droite.

Le fait générateur est donc bien le choc de A contre B. Si la moto de A n’était pas tombée sur la moto de B, la moto de B ne serait pas ensuite tombée. CQFD.
C’est donc l’assureur de A qui doit prendre en charge l’intégralité des dommages de B.
Le fait que tous les 2 soient à l’arrêt au moment des faits ne change rien à la situation, c’est bien A qui tombe sur B. Le fait que B tombe ensuite n’est que la conséquence du choc de la moto de A sur sa moto.
Sur le constat, aucune case ne correspond à la situation, il ne faut donc en cocher aucune, et indiquer en bas de la colonne A et B le nombre "0".

C’est dans la partie commentaire (recto du constat) qu’il faut inscrire ceci :

Pour A : A l’arrêt, j’ai glissé et fait tomber ma moto sur la moto B.
Pour B : La moto A est tombée sur ma moto, faisant verser ensuite ma moto sur son côté droit.

Sur le croquis, il suffit de situer les motos côte à côte, A à gauche de B. D’indiquer sur la moto A une flèche perpendiculaire à la moto, allant vers B, de montrer un point d’impact sur le côté gauche de la moto de B, puis une flèche perpendiculaire à B allant vers la droite.

Ainsi, les dommages à gauche et à droite de B seront expliqués.

Dans les dommages, B doit indiquer "réservoir", et les autres éléments abîmés (rayures, enfoncement, bris).
Si A n’a aucun dommage, il indique "néant".

Ne pas oublier de signer, off course.

Pas la peine d’en dire plus au verso.
Pour A : ma moto est tombée sur B.
Pour B, la moto de A est tombée sur ma moto, la faisant ensuite verser sur sa droite.

Pas la peine d’expliquer que A s’est arrêté à un stop sur la partie gauche de la voie, et que B est arrivé ensuite et s’est arrêté à la droite de A, puis que le pied de A à glissé sur du gravier, lui faisant perdre l’équilibre. Ca ne fera que complexifier inutilement la compréhension de l’affaire et ne changera rien à la "responsabilité" de A.

En toute logique, l’assureur A devrait appliquer une responsabilité totale à son assuré (et donc un malus) et celui de B une responsabilité nulle au sien.

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