Le dépistage de stupéfiants bientôt possible lors d’un contrôle routier

L’autre jour je vais manger un sandwich chaud de Hambourg à la viande congelée degueulasse, avec les copains et se joint a nous un autre mec qui connait l’un d’entre nous.

Entre gros blaireaux de notre espèce, naturellement, une fois epuisées les blagues salaces et les bagnoles ou les motos, on parle de beuverie et lui, tout fier, il nous annonce sa très facheuse habitude du vendredi :
 faire la fête dans un troquet d’Alsace et puis
 vers 2 ou 3 heures du mat, rentrer en voiture, outre copieusement bourré, mais aussi très chargé a la fumette voire plus

Et là et vous m’accuserez autant que ca vous chante d’etre reac,
 je suis sorti hors de mes gonds et je lui ai renvoyé sa connerie en lui disant d’aller se faire soigner pour son addiction ou de rester chez lui s’il n’avait pas le courrage d’en parler au medecin.
 Il se trouve que le vendredi soir ou la nuit, on a tous des amis, de la famille, et la famille d’amis ou de voisins, a qui on ne souhaite vraiment pas de rencontrer ce connard sur la route...
 je souhaite en outre qu’il se fasse prendre, perde son permis, sa voiture et pour sa famille, c’est presque dejà fait, vu ce qu’il consomme.

Evidemment on ne peut plus s’amuser ! Quelqu’un est contre ? Moi je crois le contraire.
 la solution : restez chez vous et piquez vous la ruche autant que vous voulez, sans conduire

Salut Ludo,

Tu écris :

>> Il faudrait donc commencer par rendre cette sanction (suspension) VRAIMENT effective ... <<

Tu as - bien sûr - raison sur le fond. Cela posé, il me semble que si on attendait de n’importe quelle mesure dans n’importe quel domaine une efficacité à 100% on ne prendrait jamais aucune mesure !

Maintenant quelles sont les véritables causes de l’augmentation des conduites sans permis de longue durée ?

A mon avis, il y en a de deux sortes :

1 - les causes en amont

 Une sévérité excessive et - ou - sans raison réelle de suspension ou d’annulation qui est le résultat de la "Sécurité Rentière" et du permis à points... Suspendre ou annuler un permis pour des infractions à la vitesse de moins de 20Km/h dans la plupart des cas est bien entendu parfaitement abusif (comme d’ailleurs en fait le concept de limitation, de vitesse généralisée).

 L’inadaptation de la sanction à la nature de l’infraction : un conducteur ayant commis (dans on état normal) une maladresse, un défaut de maîtrise ne ressortira pas meilleur conducteur à l’issue d’une suspension de permis et d’une amende et lui faire repasser un permis en cas d’annulation ne le rendra pas meilleur non plus car il connaît déjà les manœuvres de base qui sont, en réalité, les seules à être enseignées et contrôlées à l’examen... Selon moi, il vaudrait mieux le contraindre à suivre un cour supérieur de conduite et à en réussir les épreuves pratiques à ses frais et à l’autoriser à suivre cet enseignement le plus tôt possible pour récupérer son permis (quitte à accepter un règlement à crédit du stage). Il serait devenu un meilleur conducteur et n’aurait pas les problèmes annexes liés à la perte du permis pendant une longue période.

2 - Les causes en aval :

 La première des causes aval de la montée des conduites sans permis réside bien entendu dans les sanctions automatisées sans interception permises par l’initiative du méprisable Gayssot sur le propriétaire-payeur ! En effet, un conducteur obligé de s’arrêter en cas d’infraction et de montrer ses papiers ne pourrait - sauf à disposer d’un faux permis de conduire correctement imité (et encore la vérification informatique est possible désormais sur place) - échapper aux contrôles... Comme pour l’alcool, la faible fréquence des occasions de contrôle est en fait préjudiciable de ce point de vue...

 La seconde cause est l’exigence exorbitante de nombre de patrons que leurs salariés disposent d"un permis, même si le poste qu’ils occupent n’est pas en théorie assorti d’une obligation de déplacement... D’où un risque de licenciement non négligeable qui aggrave de manière démesurée la sanction.

 La troisième est liée à la seconde : la disparition des "permis blancs" qui permettaient de laisser conduire (à l’appréciation du juge) certains conducteurs dans le cadre de leur activité professionnelle tout en les privant de ce droit dans le cadre d’activités de loisirs...

Si on portait remède à ces différents problèmes, le nombre de conduites sans permis chuterait vertigineusement (et en grande partie le nombre de véritables chauffards d’ailleurs)... Mais cela signifierait aussi la fin de la "Sécurité Rentière" pour laquelle la rentrée des amendes est bien plus importante que l’efficacité en matière de sécurité routière véritable...

FPW

Sauf que suspendre le permis provisoirement voire définitivement en cas de récidive , entraînera automatiquement une augmentation du nombre de personnes conduisant sans permis ....

Il faudrait donc commencer par rendre cette sanction (suspension) VRAIMENT effective ....

Re-Marcel,

Tu écris :

>> Personnellement, je suis partisan de la libéralisation de la drogue. Je pense que c’est ce qui nous oppose. Et qui nous amène à des visions différentes sur ces questions liant drogues et conduite.. <<

J’inverse ici l’ordre de tes remarques car, effectivement, nus sommes sur ce point en total désaccord et de là je crois effectivement que viennent nos approches opposées...

Il y a pour moi plusieurs raisons de refuser ta "solution" au problème...

1 - Nous vivons dans une société dont le caractère désespérant pour le plus grand nombre est fondamental... Ce qui signifie que la prise de substances psychotropes n’est nullement "récréative" (ou sous contrôle d’un rituel religieux comme dans certaines sociétés dites primitives) et j’inclus d’ailleurs l’alcool - psychotrope légal - dans la liste. En effet, "boire un coup" est une tradition de nos société qu’il serait difficile d’éradiquer complètement et dans d’autre sociétés le prise de cannabis joue le même rôle comme le Kif au Maroc (pour cause d’interdit religieux sur l’alcool - interprétation traditionnelle du Coran qui est d’ailleurs fausse si on lit le texte tel qu’écrit, l’interdit pesant en fait sur tout psychotrope dès lors que la dose prise entraîne une modification de la perception)... La prise de stupéfiant - comme l’alcoolisme - dans un but d’oubli des réalité et non festif est dangereuse car elle entraîne rapidement un surdosage (l’alcoolisme aussi) puis le saut de drogues dites douces vers des drogues destructrices de l’individu de manière irréversible. Légaliser en plus de l’alcool - le psychotrope légal de notre civilisation - d’autres substances dans ces conditions est à mon avis augmenter le problème (d’ailleurs à l’heure actuelle le mélange alcool et stupéfiant est très courant et destructeur) pourquoi le rendre plus accessible ? Sinon pour le plus grand profit d’industriel de la came, remplaçant les mafias et y voyant un marché juteux, comme les cigarettiers qui ne se gênent pas pour utiliser des molécules de synthèse dans le tabac pour créer une dépendance artificielle chez les fumeurs (ce n’est ni le tabac, ni la nicotine qui sont le plus dangereux, mon cardiologue dixit)...

2 - Si on ne sanctionne plus guère l’usager de drogue aujourd’hui faut-il y voir seulement une indulgence pour des personnes au fond devenues des victimes des trafiquants ? Je n’y crois pas ! Sans tomber dans on ne sait quel complotisme, il est bien évident que se trouver devant des personnes recherchant un bien-être artificiel (et qui plus est générateurs de fric au travers des "blanchisseries bancaires" et qui le resteraient en cas de légalisation) est souhaitable pour les 1% de la population mondiale qui sont les seuls à bénéficier du système social actuel... Mieux vaut des abrutis dociles supportant n’importe quoi que des révoltés ou pire, des révolutionnaires !

3 - Je ne vois aucune différence - sauf sur le caractère légal ou non de leurs activités entre une organisation mafieuse de trafic de stupéfiants et un groupe de banquiers, entre les mêmes et les grands cigarettiers, les grands labos pharmaceutiques... Etc. Le fric à tout prix - même des morts d’hommes - est leur seul credo. Donc la légalisation ne ferait que faire changer de main (et encore !) le profit.

>> Quand la Sécurité routière vient t’expliquer qu’un joint, c’est l’équivalent de deux verres d’alcool, que l’un est condamnable AU TITRE DU CODE DE LA ROUTE, et pas l’autre, moi ça me pose un gros problème ! <<

Premier problème : tu situes où la limite entre le permis et l’interdit ? Comme pour l’alcool, le véritable effet de ces substances n’est pas seulement lié à un dosage...

Ensuite, la différence de peine est inscrite dans le texte mais qu’en sera-t-il des condamnations ? Le juge peut en effet ne pas prononcer la peine maximum... Perso je pense que ce sont des dispositions redondantes il suffisait d’inscrire dans la répression de l’usage la possibilité pour le juge de suspendre le permis en annexe et de remplacer prison et amende par un cure OBLIGATOIRE de désintox et un suivi médical non moins obligatoire et perso, je te le répète je considère qu’en cas de récidive ce devrait être l’interdiction définitive de conduire

>> Quand la Sécurité routière est infoutue de m’assurer que la détection salivaire du cannabis traduit, suivant une échelle similaire à celle qu’on connaît pour l’alcool, une dangerosité réelle pour la conduite, ça me pose un deuxième gros problème ! <<

A moi, pas plus que pour la question de l’alcoolémie... Le test objectif de la présence d’alcool dans l’haleine et le sang n’étant que ce qui est ici écrit, pas une démonstration de ses effets sur la personne concernée au moment du contrôle... Comme déjà exposé précédemment...

Quant aux slogans-bidons de la "Sécurité Rentière", c’est chez eux une triste habitude... Le dernier truc intelligent qu’ils avaient pondu (et encore c’était peut-être la Prévention Routière) c’était "Au volant, la vue c’est la vie"... Ce qui n’a jamais été suivi de la mesure logique : contrôle régulier obligatoire de la vision chez tous les conducteurs !!!

>> Vu la différence des peines (prison, amende et retrait de permis), il me semble nécessaire de déterminer à quel titre le contrevenant sera sanctionné. <<

Il faut, je te le redis une fois de plus, tenir compte que le juge dispose d’une capacité d’appréciation lui permettant de réduire la peine par rapport au code qui n’est que l’expression de la peine maximale possible...

>> Et pour cela, il est indispensable, c’est une CONDITION NÉCESSAIRE, de valider le lien entre effet psychotrope et valeur mesurée, s’agissant de la sanction au titre du code de la route. <<

Et je te "re-répète" que ce n’est déjà pas vraiment le cas pour l’alcoolémie et ses effets...

FPW

Salut FPW

J’avais utilisé l’expression "confusion des peines" au deux sens du terme. Celui du droit, où l’on condamne effectivement à la plus forte peine (en l’occurrence usage de stupéfiants au volant, même si peut-être l’effet psychotrope a disparu). Celui du langage courant, pour signifier que l’on risque de confondre deux choses au vu du résultat du test, si celui est imprécis : un usage de stupéfiants dangereux pour la conduite (peine lourde) et un usage de stupéfiants tout court (peine plus légère, rarement appliquée).

Quand la Sécurité routière vient t’expliquer qu’un joint, c’est l’équivalent de deux verres d’alcool, que l’un est condamnable AU TITRE DU CODE DE LA ROUTE, et pas l’autre, moi ça me pose un gros problème !

Quand la Sécurité routière est infoutue de m’assurer que la détection salivaire du cannabis traduit, suivant une échelle similaire à celle qu’on connaît pour l’alcool, une dangerosité réelle pour la conduite, ça me pose un deuxième gros problème !

Vu la différence des peines (prison, amende et retrait de permis), il me semble nécessaire de déterminer à quel titre le contrevenant sera sanctionné.

Et pour cela, il est indispensable, c’est une CONDITION NECESSAIRE, de valider le lien entre effet psychotrope et valeur mesurée, s’agissant de la sanction au titre du code de la route.

Personnellement, je suis partisan de la libéralisation de la drogue. Je pense que c’est ce qui nous oppose. Et qui nous amène à des visions différentes sur ces questions liant drogues et conduite..

Salut Marcel,

>> Bien sûr que le cannabis est interdit à la conso, Penible. Mais cela n’autorise pas la confusion des peines. <<

Petite remarque liminaire, Marcel, la notion de "confusion des peines" en droit est exactement le contraire de ce que tu dénonces, cela consiste à rassembler sur la seule peine la plus dure la sanction de deux ou plusieurs infractions, délits ou crimes... Donc de ne pas additionner les peines comme par exemple on le fait aux U.S.A..

Dans le cas présent, on considère qu’il y a deux délits, dont le plus sanctionné serait la conduite avec détection d’usage de stupéfiants et au lieu d’appliquer l’addition des deux sanctions on se borne à (pouvoir) prononcer la peine la plus dure... Ce qui est quelque part au bénéfice du coupable

>>...<<

>> La peine encourue au titre de la sécurité routière doit correspondre à une vraie dangerosité. Si quelqu’un a fumé la veille, mais que l’effet psychotrope du cannabis a disparu alors qu’il reste détectable dans la salive, et qu’il est verbalisé pour cela, cela pose un gros problème juridique <<

On peut le critiquer sur le fond mais il n’y a ici AUCUN problème juridique, Pénible a raison puisque l’usage est de toute façon prohibé... En l’absence de moyen de contrôle sur la disparition effective des effets psychotropes, le comportement étant délictuel même sans les circonstances de la conduite, il n’y a aucune raison juridique de ne pas sanctionner... Le juge a un pouvoir d’appréciation qui peut l’amener à réduire la sanction et donc peut tenir compte des circonstances pour redescendre la sanction au niveau du simple usage, voire moins...

>> L’usage de drogues est sanctionnable d’une peine de prison (1 an maxi) et d’une amende (3750 €). Et pratiquement jamais sanctionné. Et en tout cas jamais, sanctionné par un retrait de permis. <<

Perso je regrette qu’on ne suspende pas le permis des toxicos jusqu’à ce qu’ils accepte une cure de desintoxication totale comme d’ailleurs celui des alcoolos notoires... Suspension devenant une interdiction définitive en cas de récidive... Nous ne sommes plus ici dans le cadre de l’intervention de l’Etat dans les comportements n’ayant de conséquence que sur l’individu qui s’y livre (comme le non-port des E.P.I.) mais bien dans celui d’un acte qui est susceptible d’occasionner des dommages à des tiers...

Perso je considère l’usage de substances psychotropes illicites est incompatible avec le droit de conduire... Comment peux-tu déterminer si l’individu s’abstient toujours de conduire alors que la substance est encore active, sachant que si le cannabis n’a pas d’accoutumance physique, son usage crée une dépendance psychologique parfaitement reconnue ? Idem d’ailleurs pour l’alcoolique (je ne parle pas de l’individu en état d’ivresse qui n’est pas un malade alcoolique - l’examen des gamma GT permet de le déterminer).

>> Le problème du cannabis (et d’autres drogues) est qu’il reste détectable dans l’organisme bien après la disparition de l’effet psychotrope. D’où juridiquement l’obligation faite à l’Etat de prouver que l’usager était bien sous l’emprise réelle du cannabis. Sinon, on peut tout au plus lui reprocher l’usage de drogues (1 an de prison maxi, 3750 E et pas de retrait de permis). <<

Eh non, contrairement à l’usage du psychotrope "légal" qu’est l’alcool, la détection de l’usage de substances prohibées est en soi déjà un délit... Le fait de conduire en ayant des traces de ses substances dans l’organisme est une circonstance aggravante... Tant pis pour les coupables, personne ne les force à se camer !

>> Comme pour l’alcool, il est nécessaire de prouver le lien entre résultat du test et dangerosité réelle. Sinon cela revient à condamner un innocent au titre de la législation routière. <<

C’est faux Marcel... Il y a des taux légaux de présence dans l’haleine puis le sang qu’il est interdit de dépasser sous peine de sanction(s)... mais tout le monde sait bien que les effets de l’alcool sur un individu en matière de conduite automobile sont bien plus complexes à établir si on voulait ne sanctionner que les gens réellement dangereux (poids, sexe, accoutumance, ... Etc.)... Selon ta définition on condamne donc déjà des "innocents". Notons au passage que les simples test utilisés par les polices routières américaines en matière d’état d’ébriété (tests d’équilibre notamment) sont probablement plus "justes" que la seule détermination du taux d’alcool sanguin.

D’une manière plus générale, ne souhaitant pas qu’on continue de laisser des mafias prospérer sur l’intoxication des personnes, je considère que des mesures dissuasives contre l’usage des stupéfiants (qu’ils soient considérés comme "doux" ou "durs") est une bonne chose en soi... Même si je regrette que le trafic soit bien trop épargné, surtout à haut niveau avec toutes ses connexions financières et politiques.

FPW

Bien sûr que le cannabis est interdit à la conso, Penible. Mais cela n’autorise pas la confusion des peines. Le rôle de la sécurité routière est de sanctionner les comportements dangereux sur la route. Pas de devenir le larbin de la police des stupéfiants.

La peine encourue au titre de la sécurité routière doit correspondre à une vraie dangerosité. Si quelqu’un a fumé la veille, mais que l’effet psychotrope du cannabis a disparu alors qu’il reste détectable dans la salive, et qu’il est verbalisé pour cela, cela pose un gros problème juridique.

L’usage de drogues est sanctionnable d’une peine de prison (1 an maxi) et d’une amende (3750 €). Et pratiquement jamais sanctionné. Et en tout cas jamais, sanctionné par un retrait de permis.

L’usage de drogues au volant est sanctionnable d’une peine de deux ans de prison et d’une amende de 4500 €, et d’un retrait de permis !

Le problème du cannabis (et d’autres drogues) est qu’il reste détectable dans l’organisme bien après la disparition de l’effet psychotrope. D’où juridiquement l’obligation faite à l’Etat de prouver que l’usager était bien sous l’emprise réelle du cannabis. Sinon, on peut tout au plus lui reprocher l’usage de drogues (1 an de prison maxi, 3750 E et pas de retrait de permis).

Comme pour l’alcool, il est nécessaire de prouver le lien entre résultat du test et dangerosité réelle. Sinon cela revient à condamner un innocent au titre de la législation routière.

Il suffit de lire les textes applicables : Jusqu’à nouvel ordre (légalisation éventuelle et plus ou moins étendue du cannabis), la détention et l’usage de cannabis sont interdits. Pas seulement en roulant, même à pied, même chez toi Marcel. Donc même en cas d’infime trace qui ne peut avoir aucune incidence sur la conduite, c’est interdit, et ça leur suffit pour sanctionner. Si d’aventure le cannabis était légalisé, il faudrait qu’ils revoient leur copie en fixant des taux au delà desquels la conduite serait interdite, comme pour l’alcool.

"Un joint aurait des effets équivalents à une alcoolémie entre 0,3 et 0,7 g/l."

Autrement dit, fumer un joint équivaut à boire deux verres d’alcool, soit environ 0,5 g/L, consommation qui ne donne lieu à aucune sanction, quand il s’agit d’alcool.

D’où la question : s’occupe-t-on réellement de sécurité routière, où est-on en train de mettre en place une politique de tolérance zéro contre la drogue, sans le dire ?...

Question annexe : si l’on a établit une équivalence précise entre taux d’alcool dans le sang et dangerosité au volant, quid de l’équivalence entre taux de cannabis dans la salive et dangerosité au volant ? (combien de temps le cannabis est-il détectable dans la salive après consommation ? est-on encore sous son influence même en cas de repérage dans la salive ?).

Toutes ces questions méritent une réponse précise. Sinon cela revient à condamner des innocents, en terme de sécurité routière. ET CELA EST INTOLERABLE !!

les tests effectués sur la globalité des conducteurs montrent que la moitié d’entre-eux ont des stupéfiants dans le corps. On ne retrouve la présence de ces stupéfiants "que" dans 23% des accidents. Si on veut raisonner par l’absurde, on en déduit donc que les personnes qui se droguent sont sous-représentées dans les accidents, et donc que la drogue diminue le nombre d’accidents.

Ou, plus sérieusement, cela révèle qu’on détecte ces drogues à un niveau inférieure au taux où elles ont un effet sur la conduite. Et accessoirement, que la DSCR ne maitrise toujours pas les sujets sur lesquels elle s’exprime.