Sujet

Nicolas
le 18 juin 2016 à 14:38

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

La proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés a été adoptée en première lecture à l’Assemblée nationale le 15 juin. La législation sur le bruit des motos va-t-elle changer ? Motomag.com décrypte les enjeux et les intox.

Lire l'article
Tous les messages

Gallinéo

le 1er décembre 2016 à 16:40

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

L’article 342-ter du Code Penal prevoit aussi une amende de deuxième catégorie pour les pets bruyants de sénateurs avec trois cas de figure
- assoupis dans l’Hémicycle au Sénat
- assoupis et bourrés chez Odette, la masseuse perverse de la Rue Madame
- Bourrés au Café Tournon

Les fonctionnaires du Sénat et la Garde Rpublicaine srecevront en dotation deès fin 2016 des audiomètres et 12 bouchons de liège.

Répondre à ce message

Nicolas

le 1er décembre 2016 à 15:46

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

Bonjour Motorman
non le texte n’est pas passé. Si l’on en croit le site du Sénat, il s’est arrêté à la première lecture à l’Assemblée nationale (voir capture d’écran ci-dessous).

Répondre à ce message
Documents joints :


Motorman

le 29 novembre 2016 à 18:50

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

Il semble que le texte ne soit pas passé (nous sommes 5 mois plus tard que l’article, donc...). A la rédaction, vous pouvez confirmer ?

A noter que l’article R318-3 est toujours dans sa version de 2011.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000023821573&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20161129&oldAction=rechCodeArticle&fastReqId=2101060905&nbResultRech=1

Répondre à ce message

cbr11xx

le 27 juin 2016 à 19:59

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

Superbe article de la rédaction concernant le projet vignette. Pour nous habitant près d’une zone fortement raffino-polluante, le résultat est qu’il y a 10% de maladies pulmonaires de plus que la moyenne nationale (peut être y a t’il + de fumeurs ???). Pour les véhicules polluants, on n’est pas mal avec 90% des conteneurs (LH 1er port en France 16 000 boites/jour) qui partent par la route. Respirez à un feu rouge le toyo d’un bahut moteur froid. Miam beurk. Quand au bruit, je m’y suis mis après 3 accidents évités en une semaine (ouverture porte, piéton walkman et vélo idem. J’ai compris que ma bécane neuve était tellement silencieuse qu’elle me mettait en danger. Un petit plus dans le débat est que bruit et décibels (dbA +dbB) ne suffisent pas à sa mesure. Controlé au sonomètre, ma bécane avec 2 pots maxi full a été mesurée Sous le chiffre indiqué sur la CG Le ressenti de l’oreille humaine capte aussi sa fréquence. (grave aigue). Cordialement à toutes et tous.

Répondre à ce message

Ricky

le 27 juin 2016 à 19:48

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

La question est : est ce que les sénateurs vont rester sourds à nos protestations ;-)

Répondre à ce message

Anonyme

le 27 juin 2016 à 11:34

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

Comme d’habitude, un alibi bidon (voir : sécurité pour justifier les radars ) pour faire passer une loi qui n’aura aucun effet sur les motos de MX , quads et autres qui circulent dans toutes les cités de France et de Navarre.
Premièrement , car c’est inutile, il suffit juste d’un peu de volonté, de plus "confisquer les motos en question en est la preuve, dans 99% des cas elles sont volées....alors "les pilotes" de ces motos , ça va pas trop les gêner, d’ailleurs si le vol n’était pas si facile, le problème n’existerait pas.
aucun "vrai" pilote licencié à la FFM ne ferait ça avec sa moto. Et le vol des motos de cross quoi qu’on en pense est une spécificité Française et une plaie que même les concessionnaires redoutent. le plus gros marché du MX c’est les USA, et JAMAIS on ne voit ça là-bas. Si un petit délinquant à un jour l’idée de rouler avec un engin non homologué dans les rues de de sa ville , je pense qu’il aura au moins une dizaine de bagnoles de flic derrière lui....
Mais ces petits voleurs sont incapable de faire un tour sur un circuit de MX, par contre "rincer" un YZ sur une pelouse , ça ils savent faire, en saoulant tout le voisinage des journées entières, et jamais personne n’intervient, il n y a pas autant de laxisme avec les excès de vitesse...mais ça rapporte un peu plus.

Donc je sais qui va faire les frais de cette nouvelle idée, les cibles faciles avec une belle carte grise, mais bon si certains peuvent faire un peu moins de bruit avec leur ligne de GP , ça serait pas mal, et cela pourrait éviter de confondre les "motards" et les "voleurs" comme le fait parfois Motomag (voir l’histoire de 2007 à villiers dans le 95).

Répondre à ce message

Marcel

le 27 juin 2016 à 06:58

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

Ouais, et puis les 48000 morts (qui étaient 42000, il y a un an ou deux, d’ailleurs...), c’est le résultat d’une unique étude européenne. Et contrairement au tabac, où il y a une relation directe de cause à effet (ou l’amiante, ou l’alcool...), les conséquences de la pollution sur la santé sont relativement floues. D’ailleurs, on parle plutôt de diminution de l’espérance de vie..., la pollution affectant, en fin de vie, des personnes qui souffrent déjà de certaines pathologies.

Statistiquement, on pourra aussi s’interroger sur le paradoxe suivant : la région parisienne est une des régions de France la plus polluée (plus le stress le bruit...), d’après ce qu’on nous explique pour pondre les mesures de restriction de la circulation. Et c’est la région où l’on vit le plus vieux ! Difficile de croire donc que la pollution atmosphérique soit un critère significatif de la mortalité !

Répondre à ce message

FRED

le 25 juin 2016 à 20:03

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

Mike77, j’espere que tu t’y connais mieux dans ton taf que dans ce que tu ecris ici, car niveau aneries, tu as atteint les 30000 pieds :
- les 48000 morts, c’est dû à la pollution aux particules (dont une partie due aux avions), pas celle du au bruit. Le bruit, c’est 10000 morts par an...en Europe : http://www.francetvinfo.fr/monde/europe/le-bruit-fait-10-000-morts-par-an-en-europe_839647.html

- Quant aux "99 dB, soit 19 au dessus de la norme", nouvelle connerie, puisque certaines motos sont homologuées à plus de 100dB. Ma précédente moto, une aprilia, était homologuée à 95 dB.

Donc quand on ne connait pas son sujet, le mieux est de ne rien dire, plutot que d’étaler son ignorance...

Répondre à ce message

Mike77

le 25 juin 2016 à 15:24

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

Bonjour,

La question ne porte pas sur les motos "normales", mais sur celles qui font un bruit volontairement exagéré par des modififcations voulues par leurs propriétaires.
Expert du bruit des avions, je dispose d’un sonomètre de classe 1 : il m’a été donné de mesurer, chaque jour de la semaine, à 05h40 (on dort à cette heure-là), une grosse cylindrée produisant 99 dB(A), soit 19 au-dessus de ce qui est permis par la réglementation, ou encore 79 fois la puissance sonore permise. Egalement un scooter de 49 cm3 émettant 87 dB(A) : la propriétaire (heureusement un jolie jeune demoiselle) m’a expliqué qu’elle n’avait pas le budget nécessaire au remplacement du pot d’échappement ...
Doit-on réellement tolérer ces abus purement égoistes alors que le coût social du bruit a été estimé à 16 milliards d’€, rien qu’en Ile de France ? Et que les nuisances sonores sont responsables de 48.000 décès prématurés en France ?

Chers amis motards, soyez raisonnables !

Répondre à ce message

ludo51

le 22 juin 2016 à 00:01

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

Et pendant ce temps là , au ministère de la justice , on inaugure "la justice du XXIe siècle" (sic) :
A compter du 1er janvier 2017, sous réserve de promulgation et de publication de la loi, ces sanctions en cas de conduite sans permis seront allégées du passage au tribunal sauf en cas de récidive. Le texte de la loi Urvoas prévoit la mise en place d’une amende forfaitaire de 800 € (ou minorée à hauteur de 500 € en cas de paiement dans les 15 jours). En cas de conduite sans assurance, l’amende forfaitaire serait de 500 € (ou minorée à 400 €).
Moralité : il est nettement moins grave de rouler sans permis et/ou sans assurance que de rouler avec un pot non homologué......
Mais alors , comment feront les "racailles" qui roulent sur de motos non homologuées , sans permis ni assurance ?
Ben comme d’hab’ , non poursuivies et de toutes façons insolvables , elles s’en branlent.....*
Et toi , motard de base , qui circule avec un pot non d’origine , avec ton permis , ton assurance et même muni de ta future "étoile jaune" (vignette pollution) si tu habites Paris , tu resteras à la merci du premier képi croisé au hasard...
Résistance !

Répondre à ce message

Marcel

le 19 juin 2016 à 12:30

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

Ne soyez pas dupe. Le véritable objectif de cette loi est la chasse aux motards. La lutte contre les pockets bike pouvait se faire par le biais de la sécurité routière, en confisquant des engins non homologués, surpris à rouler sur la route.

Avec l’argumentaire du bruit, et l’amende exorbitante qui est prévue, c’est bien la lutte contre le bruit de l’ensemble du parc moto, qui est avant tout visé.

On voit bien la logique, rouler sans permis (et sans assurance), ce qui est extrêmement dangereux pour la sécurité routière, est punie d’une amende relativement faible par rapport à la chasse au bruit.

Cette inversion de la hiérarchie des normes, comme dit l’autre, prouve bien que le véritable dessein de cette loi n’est pas ce qui est annoncé.

Ce député est un MENTEUR. Et nous prend pour des cons.

Répondre à ce message

Eibike

le 19 juin 2016 à 10:33

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

forfait de 800 euros pour une conduite sans permis(il y a danger de mort c’est scandaleux.), 500 pour une conduite sans assurance.

1500 pour un pot (hum quelque chose ne va pas)

Alors "Engins visés : d’abord les mini-motos, quads et motos de cross sur la voie publique"

Créer des lois qui vont concerner deux millions de deux roues car on n’arrête pas une poignée de gars qui pourrissent la vie de toute une ville avec des rodéos motocross sans carte grise, sans assurance en plein centre ville aux yeux de tous c’est un argument ??

Désolé mais nous autres avec nos révisions hors de prix nos équipements avec tva maximale, blousons à 350 euros casques à 200 euros, gants à 60 euros, bottes, révisions annuelles entre 250 et 700 euros (contrôle technique super utile), sachant qu’on est aussi pour la plupart automobilistes et qu’on paie aussi pour ça :

on ne se sent pas de la famille des conducteurs sans casque qui font qu’une assurance vol fait monter une prime à 1000 euros.

Pour info j’ai ma chicane j’ai un pot homologué mais qui a deux ans la laine de roche est usée si ça se trouve il va être considéré comme un truc de fou. Jetez moi la pierre.

Et une chose : Un pot qui fait un peu plus de bruit que la normale
permet à un conducteur qui n’a pas de permis de conduire (environ 500 000 ?) et qui n’a aucune expérience de la route de nous entendre arriver.

Ben oui on les laisse rouler, c’est pas les radars qui les arrêtent ils savent pas comment se passe la route ils ne savent pas ou regarder ils conduisent c’est tout.

Un petit contrôle général dans le centre à Marseille sur les possessions de permis ? ensuite on verrait ou sont les priorités.

Répondre à ce message

YZF-125/ 2017-39

le 19 juin 2016 à 08:35

Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat

Moi qui roule silencieux et tranquille,d’origine,en yzf-125,c’est pas un mal.
Mais j’espère que tous seras respecter.
J’ai peur......
Ce qui me fais peur,c’est que ce gouvernement ne veut que du fric.
Et je constate peu de gros cube faire du bruit.
Il passe souvent des Harley devant chez moi,et sans que ça me casse les oreilles.Et j’ai des amis avec des pots ouvert pas si bruyant.
Pis la moto est un esprit.
Un petit sons grave,pas violent,c’est pas si mauvais que ça.
Et encore qu’un pot ne sois pas homologuer.Si le propriétaire est content de son pot,et en plus qu’il ne dérange personnes.
....
Toute est dis pour moi..

Ce que je vois,c’est qu’a chaque fois,c’est nous les calmos qu’on paye pour un public qui ne respect rien.
Je site :
- Juste à chaque fois des jeunes en 50 voir en scout trafiquer.
Et des "Impuni(s)",des banlieues narguant les forces de l’ordre.

J’espère que la ffmc,dont je suis membre, seras entendue et respecter.

Cordialement tous.

Répondre à ce message