Une bonne nouvelle pour les amateurs de loisirs verts. La circulaire Olin vient d’être amendée, ce mardi 6 décembre, par une lettre-circulaire éditée par le ministère de l’Écologie.

La « circulaire Olin » a été fortement décriée dès sa mise en place, le 6 septembre 2005. Elle introduisait la notion de la « carrossabilité » des chemins (relatif à la qualité des chemins empruntés). L’interprétation de cette notion par les agents de l’ONF a résulté d’une sur-verbalisation des motos, quads, et autre usagers des chemins verts.

Après des années de luttes contre cette circulaire, la ministre de l’Écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, a enfin décidé de mettre fin à cette notion de « carrossabilité ».

La pression du sport sur l’écologie
Le Codever ne manque pas de remercier David Douillet. Il semble que le nouveau ministre des Sports, motard et amateur de sports mécaniques, ait fait le nécessaire pour que l’Écologie règle enfin la question.

Au final, l’amendement de la circulaire Olin (du nom de Nelly Olin, ministre de l’écologie en 2005 sous gouvernement Chirac et depuis 2007 retirée de la vie politique) permet de revenir aux fondamentaux de la loi Lalonde. Le Codever en profite pour faire un petit rappel :

- « Seul le "hors-piste" est strictement interdit. Les véhicules à moteur peuvent librement circuler sur les routes et les chemins ouverts à la circulation publique ;

- les chemins ruraux sont affectés sans condition d’état à la circulation publique des véhicules à moteur, sauf réglementation locale spécifique ;

- les propriétaires privés sont seuls à décider s’ils ouvrent ou non à la circulation publique des véhicules à moteur leurs chemins privés ou d’exploitation. Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige ;

- les agents assermentés devront prioritairement rechercher les infractions caractérisées : circulation hors-piste et circulation sur des voies privées signalées comme interdites par leurs propriétaires. »

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